En cas de faillite, tous les biens du débiteur, y compris ses œuvres d’art, entrent dans ce qu’on appelle la masse des actifs. Cela signifie que l’œuvre peut être confisquée par un administrateur judiciaire, puis mise en vente aux enchères pour payer les créanciers.

Il existe toutefois des exceptions : si l’œuvre est considérée comme un bien personnel indispensable ou s’il s’agit d’un bien en location, elle peut parfois être exclue de la saisie. Mais dans la plupart des cas, même les tableaux ou sculptures de grande valeur servent à éponger les dettes du propriétaire.